Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURIL
AUDRA Bernard

Numéro de dépôt :
1437869
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
23/11/1997

Présentation de la marque CULTURIL

Déposée le 23 novembre 1987 par AUDRA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CULTURIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUDRA Bernard, domicilié(e) 12, rue Jean Vallernaud, 26500 BOURG LES VALENCE. - France.

La marque CULTURIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURIL est expirée depuis le 23 novembre 1997.

AUDRA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CULTURIL


AUDRA Bernard - 12, rue Jean Vallernaud, 26500 BOURG LES VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Articles de chasse, armes, munitions, articles métalliques, portails, articles orthopédiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.